Déposée le 26 février 2012 par Mas d'en FabreTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « huile des orgues » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-11 du 16 mars 2012.
Le déposant est Mas d'en FabreTODO domicilié(e) Mas Fabre, Route de Perpignan - 66130 - ILLE SUR TET - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 760 408 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA Mas d'en Fabre, Mme. Marie Neige FABRE domicilié(e) Mas Fabre, Route de Perpignan - 66130 - ILLE SUR TET - France.
La marque huile des orgues a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3900390.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque huile des orgues est expirée depuis le 26 février 2022.
SCEA Mas d'en Fabre, SCEA - Mas Fabre, Route de Perpignan - 66130 - ILLE SUR TET - France - SIREN 338760408
SCEA Mas d'en Fabre, Mme. Marie Neige FABRE - Mas Fabre, Route de Perpignan - 66130 - ILLE SUR TET - France
Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11
Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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