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Marques déposées par la société MAS CONSCIENCE
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MAS CONSCIENCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MAS CONSCIENCE
MAS CONSCIENCE

Numéro de dépôt :
3247033
Date de dépôt :
23/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
23/09/2023
MAS CONSCIENCE de MAS CONSCIENCE

Présentation de la marque MAS CONSCIENCE

Déposée le 23 septembre 2003 par la société MAS CONSCIENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « MAS CONSCIENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-44 du 31 octobre 2003.

Le déposant est la société MAS CONSCIENCE domicilié(e) ROUTE DE MONTPEYROUX - 34150 - SAINT JEAN DE FOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 749 934 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MAS CONSCIENCE domicilié(e) ROUTE DE MONTPEYROUX - 34150 - SAINT JEAN DE FOS - France.

La marque MAS CONSCIENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3247033.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MAS CONSCIENCE est expirée depuis le 23 septembre 2023.


MAS CONSCIENCE - ROUTE DE MONTPEYROUX - 34150 - SAINT JEAN DE FOS - France - SIREN 417749934


MAS CONSCIENCE - ROUTE DE MONTPEYROUX - 34150 - SAINT JEAN DE FOS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-09

Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44

Renouvellement sans limitation le 21 juin 2013 n°2533488 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-06-21

Inscription le 30 avril 2020 - Transmission totale de propriété n°786333 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-04-30

Inscription le 30 avril 2020 - Rectification d'une erreur matérielle n°786332 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-04-30

– vins du longuectocroussillon AOC.