Déposée le 22 décembre 2015 par Mas CombèlaTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Mas Combèla » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-02 du 15 janvier 2016.
Le déposant est Mas CombèlaTODO domicilié(e) Route de Montpeyroux - 34150 - SAINT JEAN DE FOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 815 020 581 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mas Combèla, M. FAUCON Olivier, c/o Mas Conscience domicilié(e) Route de Montpeyroux - 34150 - SAINT JEAN DE FOS - France.
La marque Mas Combèla a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4235964.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :