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Marques déposées par MAS CHARLES
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CHATEAU Haut-Gastineau
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU Haut-Gastineau
MAS CHARLES

Numéro de dépôt :
1645229
Date de dépôt :
14/02/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/02/2021

Présentation de la marque CHATEAU Haut-Gastineau

Déposée le 14 février 1991 par MAS CHARLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU Haut-Gastineau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MAS CHARLES domicilié(e) Chemin de GASTINEAU - 33240 - ST ANDRE DE CUBZAC - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MAS CHARLES domicilié(e) 345 chemin de GASTINEAU - 33240 - ST ANDRE DE CUBZAC - France.

La marque CHATEAU Haut-Gastineau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1645229.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU Haut-Gastineau est expirée depuis le 14 février 2021.


MAS CHARLES - Chemin de GASTINEAU - 33240 - ST ANDRE DE CUBZAC - France


MAS CHARLES - 345 chemin de GASTINEAU - 33240 - ST ANDRE DE CUBZAC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30

Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2001 n°2192141 - Publication au BOPI 2001-01-29

Renouvellement sans limitation le 14 février 2011 n°2463870 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-02-14

Vins d'appéllation d'origine contrôlée provenant de l'éxploitation éxactement dénommée CHATEAU HAUT-GASTINEAU