Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAS CARLOT
MAS CARLOT, GFA

Numéro de dépôt :
4052446
Date de dépôt :
03/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2023
MAS CARLOT de MAS CARLOT

Présentation de la marque MAS CARLOT

Déposée le 3 décembre 2013 par MAS CARLOTTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAS CARLOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Le déposant est MAS CARLOTTODO domicilié(e) Mas Carlot, Route de Redessan - 30127 - BELLEGARDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 628 246 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAS CARLOT, Mme BLANC MARES NATHALIE domicilié(e) Mas Carlot, Route de Redessan - 30127 - BELLEGARDE - France.

La marque MAS CARLOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4052446.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAS CARLOT est expirée depuis le 3 décembre 2023.

MAS CARLOT a également déposé les autres marques suivantes : L'Irrésistible de Carlot , Château Paul Blanc , La Terre Natale de Carlot , Les Enfants Terribles de Carlot , Chapelle Paul Blanc


MAS CARLOT, GFA - Mas Carlot, Route de Redessan - 30127 - BELLEGARDE - France - SIREN 317628246


MAS CARLOT, Mme BLANC MARES NATHALIE - Mas Carlot, Route de Redessan - 30127 - BELLEGARDE - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Bières et boissons non alcoolisées ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des vins et des bieres). Vin d'appellation d'origine, vin de pays spiritueux.

Vente au détail de produits alimentaires. Vente au détail de produits alcoolisés.

Restauration et hotelerie.