Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Enfants Terribles de Carlot
MAS CARLOT, GFA

Numéro de dépôt :
4052451
Date de dépôt :
03/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/12/2023
Les Enfants Terribles de Carlot de MAS CARLOT

Présentation de la marque Les Enfants Terribles de Carlot

Déposée le 3 décembre 2013 par MAS CARLOTTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Les Enfants Terribles de Carlot » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Le déposant est MAS CARLOTTODO domicilié(e) Mas Carlot, Route de Redessan - 30127 - BELLEGARDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 628 246 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAS CARLOT, Mme BLANC MARES NATHALIE domicilié(e) Mas Carlot, Route de Redessan - 30127 - BELLEGARDE - France.

La marque Les Enfants Terribles de Carlot a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4052451.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Enfants Terribles de Carlot est expirée depuis le 3 décembre 2023.

MAS CARLOT a également déposé les autres marques suivantes : L'Irrésistible de Carlot , Château Paul Blanc , La Terre Natale de Carlot , MAS CARLOT , Chapelle Paul Blanc


MAS CARLOT, GFA - Mas Carlot, Route de Redessan - 30127 - BELLEGARDE - France - SIREN 317628246


MAS CARLOT, Mme BLANC MARES NATHALIE - Mas Carlot, Route de Redessan - 30127 - BELLEGARDE - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Inscription le 8 septembre 2014 - Rejet partiel n°630614 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-08

Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Vente au détail de produits alimentaires.

Hotelerie.