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Marques déposées par MAS Bernard
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FLATCH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLATCH
MAS Bernard

Numéro de dépôt :
93488811
Date de dépôt :
19/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2003

Présentation de la marque FLATCH

Déposée le 19 octobre 1993 par MAS Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLATCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-48 du 3 décembre 1993.

Le déposant est MAS Bernard, domicilié(e) 14, rue Bayard, 31000 TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAS Bernard - France.

La marque FLATCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93488811.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLATCH est expirée depuis le 19 octobre 2003.


MAS Bernard - 14, rue Bayard, 31000 TOULOUSE - France


MAS Bernard - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-17

Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48

Pièce textile à motifs de forme trapézoïdale, interchangeable, applicable par système de fermeture constitué par deux rubans s'accrochant l'un à l'autre par l'intermédiaire de leurs fibres textiles, sur blouson en jeans