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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) mas bazan
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MAS BAZAN GITES CHAMBRES D'HOTES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAS BAZAN GITES CHAMBRES D'HOTES
sas mas bazan

Numéro de dépôt :
4496465
Date de dépôt :
01/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/11/2028
MAS BAZAN GITES CHAMBRES D\'HOTES de mas bazan

Présentation de la marque MAS BAZAN GITES CHAMBRES D'HOTES

Déposée par voie électronique le 1 novembre 2018 par la Société par Action Simplifiée (SAS) mas bazan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAS BAZAN GITES CHAMBRES D'HOTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-47 du 23 novembre 2018.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) mas bazan domicilié(e) mas bazan - 66200 - ALENYA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sas mas bazan, Monsieur geraud boissonnade domicilié(e) traverse de saleilles - 66200 - ALENYA - France.

La marque MAS BAZAN GITES CHAMBRES D'HOTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4496465.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAS BAZAN GITES CHAMBRES D'HOTES arrivera à expiration en date du 1 novembre 2028.


sas mas bazan - mas bazan - 66200 - ALENYA - France


sas mas bazan, Monsieur geraud boissonnade - traverse de saleilles - 66200 - ALENYA - France


Publication - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47

Enregistrement sans modification - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Fruits conservés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; huiles à usage alimentaire ;

Miel ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.