Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MA
Mas Alba, sarl

Numéro de dépôt :
3776373
Date de dépôt :
21/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/10/2020
MA de Mas Alba

Présentation de la marque MA

Déposée par voie électronique le 21 octobre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Mas Alba auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-45 du 12 novembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Mas Alba domicilié(e) 2 Rue du Roumenga - 66130 - Montalba le Chateau - France et immatriculée sous le numéro RCS 525 147 609 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, P. Schouwstra Mas Alba domicilié(e) 27 Rue Fénelon - 92120 - Montrouge - France.

La marque MA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3776373.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MA est expirée depuis le 21 octobre 2020.

Mas Alba a également déposé les autres marques suivantes : Mas Alba


Mas Alba, sarl - 2 Rue du Roumenga - 66130 - Montalba le Chateau - France - SIREN 525147609


P. Schouwstra Mas Alba - 27 Rue Fénelon - 92120 - Montrouge - France


Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Vins.