Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TOUR VTT
Numéro de dépôt :
1661948
Date de dépôt :
15/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/05/2001
Présentation de la marque TOUR VTT
Déposée le 15 mai 1991 par monsieur MAS ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOUR VTT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TOUR VTT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1661948.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAS ALAIN a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 7 septembre 1995 - Transmission de propriété n°189088 - Publication au BOPI 1995-09-07