Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FRANCK MARCY
Numéro de dépôt :
937141
Date de dépôt :
05/11/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque FRANCK MARCY
Déposée le 5 novembre 1975 par monsieur Marziniak (Francois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FRANCK MARCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FRANCK MARCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 937141.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque FRANCK MARCY est expirée depuis le 5 novembre 1985.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-486