Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU GRAND MARZELLE
Numéro de dépôt :
1640109
Date de dépôt :
05/12/1990
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
05/12/2000
Présentation de la marque CHATEAU GRAND MARZELLE
Déposée le 5 décembre 1990 par monsieur MARZELLE Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU GRAND MARZELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU GRAND MARZELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1640109.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU GRAND MARZELLE est expirée depuis le 5 décembre 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-26