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Marques déposées par Maryvonne SEVERAC épouse MASSEBEUF
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ACADEMIE SEVERAC MONS LUCENS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACADEMIE SEVERAC MONS LUCENS
Maryvonne SEVERAC épouse MASSEBEUF

Numéro de dépôt :
3208831
Date de dépôt :
30/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/01/2013
ACADEMIE SEVERAC MONS LUCENS de Maryvonne SEVERAC épouse MASSEBEUF

Présentation de la marque ACADEMIE SEVERAC MONS LUCENS

Déposée le 30 janvier 2003 par Maryvonne SEVERAC épouse MASSEBEUF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACADEMIE SEVERAC MONS LUCENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-12 du 21 mars 2003.

Le déposant est Maryvonne SEVERAC épouse MASSEBEUF domicilié(e) 4 bis rue St Nicolas,03100 MONTLUCON - 03100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maryvonne SEVERAC épouse MASSEBEUF domicilié(e) 4 bis rue St Nicolas,03100 MONTLUCON - 03100 - France.

La marque ACADEMIE SEVERAC MONS LUCENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3208831.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACADEMIE SEVERAC MONS LUCENS est expirée depuis le 30 janvier 2013.


Maryvonne SEVERAC épouse MASSEBEUF - 4 bis rue St Nicolas,03100 MONTLUCON - 03100 - France


Maryvonne SEVERAC épouse MASSEBEUF - 4 bis rue St Nicolas,03100 MONTLUCON - 03100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-29

Publication - Publication le 21 mars 2003 au BOPI 2003-12

Académie de danse (enseignement).