Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Agoras de la Démocratie Intérieure
Mme. Maryvonne PIETRI
M. Ivan MALTCHEFF
M. Alain AUBRY

Numéro de dépôt :
4281398
Date de dépôt :
20/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/06/2026
Les Agoras de la Démocratie Intérieure de Maryvonne PIETRI

Présentation de la marque Les Agoras de la Démocratie Intérieure

Déposée par voie électronique le 20 juin 2016 par madame Maryvonne PIETRI, monsieur Ivan MALTCHEFF, monsieur Alain AUBRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Agoras de la Démocratie Intérieure » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-28 du 15 juillet 2016.

Les déposants sont madame Maryvonne PIETRI domicilié(e) 48 Rue Lacordaire - 75015 - PARIS-15E-ARRONDISSEMENT - France, monsieur Ivan MALTCHEFF domicilié(e) 11 rue de Villevert - 78830 - BONNELLES - France, monsieur Alain AUBRY domicilié(e) 37 Quartier les Rouveyres - 26400 - AOUSTE-SUR-SYE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Maryvonne PIETRI domicilié(e) 48 Rue Lacordaire - 75015 - PARIS-15E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Les Agoras de la Démocratie Intérieure a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4281398.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Agoras de la Démocratie Intérieure arrivera à expiration en date du 20 juin 2026.

Maryvonne PIETRI a également déposé les autres marques suivantes : HUMANAESENS ACCOMPAGNEMENT & FACILITATION


Mme. Maryvonne PIETRI - 48 Rue Lacordaire - 75015 - PARIS-15E-ARRONDISSEMENT - France

M. Ivan MALTCHEFF - 11 rue de Villevert - 78830 - BONNELLES - France

M. Alain AUBRY - 37 Quartier les Rouveyres - 26400 - AOUSTE-SUR-SYE - France


Mme. Maryvonne PIETRI - 48 Rue Lacordaire - 75015 - PARIS-15E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Enregistrement sans modification - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Inscription le 8 février 2017 - Changement d'adresse n°694084 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-02-08

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