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Marques déposées par madame MARYVONNE GOY SEVERAC
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ACADEMIE SEVERAC MONS LUCENS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACADEMIE SEVERAC MONS LUCENS
Mme MARYVONNE GOY SEVERAC

Numéro de dépôt :
92424729
Date de dépôt :
16/06/1992
Lieu de dépôt :
MONLUCON
Date d'expiration :
16/06/2002

Présentation de la marque ACADEMIE SEVERAC MONS LUCENS

Déposée le 16 juin 1992 par madame MARYVONNE GOY SEVERAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONLUCON), la marque française « ACADEMIE SEVERAC MONS LUCENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-27 du 14 août 1992.

Le déposant est madame MARYVONNE GOY SEVERAC domicilié(e) 4 Bis, Rue St-Nicolas, 03100 MONTLUCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme MARYVONNE GOY SEVERAC - France.

La marque ACADEMIE SEVERAC MONS LUCENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92424729.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACADEMIE SEVERAC MONS LUCENS est expirée depuis le 16 juin 2002.


Mme MARYVONNE GOY SEVERAC - 4 Bis, Rue St-Nicolas, 03100 MONTLUCON - France


Mme MARYVONNE GOY SEVERAC - France


Inscription le 18 novembre 2003 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°381447 - Publication au BOPI 2003-11-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-44

Publication - Publication le 14 août 1992 au BOPI 1992-27

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