Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sopasso Ce seau n'est pas un sot Pas de repos pour le Sopasso
Mme. Maryvonne Dedieu

Numéro de dépôt :
3983391
Date de dépôt :
16/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/02/2023
Sopasso Ce seau n\'est pas un sot Pas de repos pour le Sopasso de Maryvonne Dedieu

Présentation de la marque Sopasso Ce seau n'est pas un sot Pas de repos pour le Sopasso

Déposée par voie électronique le 16 février 2013 par madame Maryvonne Dedieu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sopasso Ce seau n'est pas un sot Pas de repos pour le Sopasso » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est madame Maryvonne Dedieu domicilié(e) Girosp - 31160 - Aspet - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Maryvonne Dedieu domicilié(e) Girosp - 31160 - Aspet - France.

La marque Sopasso Ce seau n'est pas un sot Pas de repos pour le Sopasso a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983391.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sopasso Ce seau n'est pas un sot Pas de repos pour le Sopasso est expirée depuis le 16 février 2023.


Mme. Maryvonne Dedieu - Girosp - 31160 - Aspet - France


Mme. Maryvonne Dedieu - Girosp - 31160 - Aspet - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.