Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ARCHITEXTURALE
Numéro de dépôt :
1265814
Date de dépôt :
20/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/03/1994
Présentation de la marque ARCHITEXTURALE
Déposée le 20 mars 1984 par madame Maryse VICIDOMINI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARCHITEXTURALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ARCHITEXTURALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1265814.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCHITEXTURALE est expirée depuis le 20 mars 1994.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-35