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Marques déposées par madame MARYSE PASCAU
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AFCCC 32 PROFESSIONNELS DU COUPLE ET DE LA FAMILLE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

AFCCC 32 PROFESSIONNELS DU COUPLE ET DE LA FAMILLE
Mme. MARYSE PASCAU

Numéro de dépôt :
4251279
Date de dépôt :
22/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/02/2026
AFCCC 32 PROFESSIONNELS DU COUPLE ET DE LA FAMILLE de MARYSE PASCAU

Présentation de la marque AFCCC 32 PROFESSIONNELS DU COUPLE ET DE LA FAMILLE

Déposée par voie électronique le 22 février 2016 par madame MARYSE PASCAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AFCCC 32 PROFESSIONNELS DU COUPLE ET DE LA FAMILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-11 du 18 mars 2016.

Le déposant est madame MARYSE PASCAU domicilié(e) 8 bis RUE IRENEE DAVID - 32000 - AUCH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, afccc-32, Mme. MARYSE PASCAU domicilié(e) 8 bis RUE IRENEE DAVID - 32000 - AUCH - France.

La marque AFCCC 32 PROFESSIONNELS DU COUPLE ET DE LA FAMILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4251279.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AFCCC 32 PROFESSIONNELS DU COUPLE ET DE LA FAMILLE arrivera à expiration en date du 22 février 2026.


Mme. MARYSE PASCAU - 8 bis RUE IRENEE DAVID - 32000 - AUCH - France


afccc-32, Mme. MARYSE PASCAU - 8 bis RUE IRENEE DAVID - 32000 - AUCH - France


Publication - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes ; livres ; brochures ; dessins ;

Jeux ; jouets ; jeux de cartes ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ;

Éducation ; formation ; informations en matière d'éducation ; micro- édition ;

Services juridiques ; médiation .