Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Plantation Vanilla Bourbon
Mme. MARYSE MOUNIER

Numéro de dépôt :
4166811
Date de dépôt :
21/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Plantation Vanilla Bourbon de MARYSE MOUNIER

Présentation de la marque Plantation Vanilla Bourbon

Déposée par voie électronique le 21 mars 2015 par madame MARYSE MOUNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Plantation Vanilla Bourbon »

Le déposant est madame MARYSE MOUNIER domicilié(e) 9 Rue de l'Eglise, Quatorzième - 97430 - LE TAMPON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. MARYSE MOUNIER domicilié(e) 9 Rue de l'Eglise, Quatorzième - 97430 - LE TAMPON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Mme. MARYSE MOUNIER - 9 Rue de l'Eglise, Quatorzième - 97430 - LE TAMPON - France


Mme. MARYSE MOUNIER - 9 Rue de l'Eglise, Quatorzième - 97430 - LE TAMPON - France


Publication - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Inscription le 14 septembre 2016 - Rejet total n°680560 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-14

épices.