Marque expirée - Marque en non vigueur
DUC DE BRABANT
Numéro de dépôt :
3814810
Date de dépôt :
17/01/2000
Lieu de dépôt :
EUIPO
Date d'expiration :
17/01/2020
Présentation de la marque DUC DE BRABANT
Déposée le 17 janvier 2000 par MARYSE GAÏTELLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EUIPO), la marque française « DUC DE BRABANT »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DUC DE BRABANT est expirée depuis le 17 janvier 2020.
Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14
Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27