Marque expirée - Marque en non vigueur
COSMETIQUEMENT BIO
Numéro de dépôt :
3501480
Date de dépôt :
22/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
22/05/2017
Présentation de la marque COSMETIQUEMENT BIO
Déposée le 22 mai 2007 par MARYSE BOUVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « COSMETIQUEMENT BIO »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSMETIQUEMENT BIO est expirée depuis le 22 mai 2017.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-50
Publication - Publication le 29 juin 2007 au BOPI 2007-26