Marque expirée - Marque en non vigueur

SINOUHE
MARYSE ARNAL
Martine FOUQUET ZEROUROU

Numéro de dépôt :
3610390
Date de dépôt :
10/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
10/11/2018
SINOUHE de MARYSE ARNAL

Présentation de la marque SINOUHE

Déposée le 10 novembre 2008 par MARYSE ARNAL et Martine FOUQUET ZEROUROU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « SINOUHE »

Les déposants sont MARYSE ARNAL domicilié(e) 1322 ch de St Julien,06410 BIOT - 06410 - France et Martine FOUQUET ZEROUROU domicilié(e) 12 place de la mairie,78120 CLAIREFONTAINE EN YVELINES - 78120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARYSE ARNAL domicilié(e) 800 Rte de grasse “ Le Val d'or ”,06600 ANTIBES - 06600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SINOUHE est expirée depuis le 10 novembre 2018.


MARYSE ARNAL - 1322 ch de St Julien,06410 BIOT - 06410 - France

Martine FOUQUET ZEROUROU - 12 place de la mairie,78120 CLAIREFONTAINE EN YVELINES - 78120 - France


MARYSE ARNAL - 800 Rte de grasse “ Le Val d'or ”,06600 ANTIBES - 06600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-16

Publication - Publication le 19 déc. 2008 au BOPI 2008-51

Inscription le 18 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°560175 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-10-18

Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.