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Marques déposées par maryline FERRY MANNOURY
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TARTE CHAMPENOISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TARTE CHAMPENOISE
maryline FERRY MANNOURY

Numéro de dépôt :
3812871
Date de dépôt :
09/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/03/2021
TARTE CHAMPENOISE de maryline FERRY MANNOURY

Présentation de la marque TARTE CHAMPENOISE

Déposée par voie électronique le 9 mars 2011 par maryline FERRY MANNOURY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TARTE CHAMPENOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-13 du 1 avril 2011.

Le déposant est maryline FERRY MANNOURY domicilié(e) 3 rue de la petite confrée - 21400 - ampilly le sec - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, maryline FERRY MANNOURY domicilié(e) 3 rue de la petite confrée - 21400 - ampilly le sec - France.

La marque TARTE CHAMPENOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3812871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TARTE CHAMPENOISE est expirée depuis le 9 mars 2021.


maryline FERRY MANNOURY - 3 rue de la petite confrée - 21400 - ampilly le sec - France


maryline FERRY MANNOURY - 3 rue de la petite confrée - 21400 - ampilly le sec - France


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Biscuiterie ; gâteaux.