Marque enregistrée - Marque en vigueur

MINITILLE
Mme. Maryline BRUNET

Numéro de dépôt :
4294837
Date de dépôt :
25/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/08/2026
MINITILLE de Maryline BRUNET

Présentation de la marque MINITILLE

Déposée par voie électronique le 25 août 2016 par madame Maryline BRUNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MINITILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-37 du 16 septembre 2016.

Le déposant est madame Maryline BRUNET domicilié(e) 50 rue du rachapt - 35500 - VITRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Maryline BRUNET domicilié(e) 50 RUE du Rachapt - 35500 - VITRE - France.

La marque MINITILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4294837.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINITILLE arrivera à expiration en date du 25 août 2026.


Mme. Maryline BRUNET - 50 rue du rachapt - 35500 - VITRE - France


Mme. Maryline BRUNET - 50 RUE du Rachapt - 35500 - VITRE - France


Publication - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Enregistrement sans modification - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;

Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; plantes artificielles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; perruques ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.