Marque enregistrée - Marque en non vigueur

couture 15
marylène huyghe

Numéro de dépôt :
3734411
Date de dépôt :
29/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/04/2020
couture 15 de marylène huyghe

Présentation de la marque couture 15

Déposée par voie électronique le 29 avril 2010 par marylène huyghe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « couture 15 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est marylène huyghe domicilié(e) 32 rue marchande - 15100 - saint-flour - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, marylène huyghe domicilié(e) 32 rue marchande - 15100 - saint-flour - France.

La marque couture 15 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3734411.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque couture 15 est expirée depuis le 29 avril 2020.


marylène huyghe - 32 rue marchande - 15100 - saint-flour - France


marylène huyghe - 32 rue marchande - 15100 - saint-flour - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Machines à coudre, à tricoter ;

Couture ; Services de broderie ; Retouche de vêtements.