couture 15
Présentation de la marque couture 15
Déposée par voie électronique le 29 avril 2010 par marylène huyghe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « couture 15 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque couture 15 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3734411.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque couture 15 est expirée depuis le 29 avril 2020.
Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22
Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37