Déposée le 20 février 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARY ISA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MINIBEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARY ISA domicilié(e) 6, Avenue d'Helmstedt - 35500 - VITRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 470 890 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.
La marque MINIBEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1645347.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARY ISA, Société par Actions Simplifiée - 6, Avenue d'Helmstedt - 35500 - VITRE - France - SIREN 412470890
NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France
Renouvellement sans limitation le 15 février 2001 n°2192343 - Publication au BOPI 2001-02-15
Inscription le 12 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°254221 - Publication au BOPI 1998-05-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30
Inscription le 12 mai 1998 - Changement de dénomination n°254222 - Publication au BOPI 1998-05-12
Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2011 n°2459725 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-01-11
Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières;peaux, malles et valises, parapluies, parasols, sellerie.Articles chaussants, y compris les bottes, souliers, pantoufles, sabots et sandalettes. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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