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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MARWAY
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FRENCH COUNTRY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRENCH COUNTRY
MARWAY, société anonyme

Numéro de dépôt :
1378024
Date de dépôt :
04/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/11/1996

Présentation de la marque FRENCH COUNTRY

Déposée le 4 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) MARWAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRENCH COUNTRY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARWAY domicilié(e) 7, rue Gutenberg, 93100 MONTREUIL. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI Conseils. - France.

La marque FRENCH COUNTRY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1378024.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRENCH COUNTRY est expirée depuis le 4 novembre 1996.

MARWAY a également déposé les autres marques suivantes : MARWAY , MARWAY


MARWAY, société anonyme - 7, rue Gutenberg, 93100 MONTREUIL. - France


PROPI Conseils. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-15

Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.