Marque enregistrée - Marque en vigueur

C EST LA BASE 1994
M. Marvin Tilliere

Numéro de dépôt :
4307060
Date de dépôt :
13/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/10/2026
C EST LA BASE 1994 de Marvin Tilliere

Présentation de la marque C EST LA BASE 1994

Déposée par voie électronique le 13 octobre 2016 par monsieur Marvin Tilliere auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C EST LA BASE 1994 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-44 du 4 novembre 2016.

Le déposant est monsieur Marvin Tilliere domicilié(e) 163 impasse des dauphinieres - 01700 - Beynost - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Marvin Tilliere domicilié(e) 163 IMPASSE des dauphiniéres - 01700 - BEYNOST - France.

La marque C EST LA BASE 1994 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4307060.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C EST LA BASE 1994 arrivera à expiration en date du 13 octobre 2026.


M. Marvin Tilliere - 163 impasse des dauphinieres - 01700 - Beynost - France


M. Marvin Tilliere - 163 IMPASSE des dauphiniéres - 01700 - BEYNOST - France


Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.