Atmoss'Vert
Présentation de la marque Atmoss'Vert
Déposée par voie électronique le 14 janvier 2016 par monsieur Marvin Laurand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Atmoss'Vert » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-05 du 5 février 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Atmoss'Vert a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4240514.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Atmoss'Vert arrivera à expiration en date du 14 janvier 2026.
Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05
Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18