Déposée le 23 novembre 1983 par monsieur Marvin E. WILLIAMS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SCAN CARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur Marvin E. WILLIAMS domicilié(e) 1318 Brairmeadow Drive Worthington, Ohio ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2025344) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RINUY, SANTARELLI domicilié(e) (dossier no 2025344) - France.
La marque SCAN CARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1253769.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SCAN CARD est expirée depuis le 23 novembre 2003.
Monsieur Marvin E. WILLIAMS - 1318 Brairmeadow Drive Worthington, Ohio ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2025344) - États-Unis
RINUY, SANTARELLI - (dossier no 2025344) - France
Renouvellement sans limitation le 10 novembre 1993 n°2025344 - Publication au BOPI 1993-11-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-17
Articles de bureau, (à l'exception des meubles), agendas, agendas aide-mémoire portatifs, notamment agendas plannigrammes d'organisation adaptés aux affaires et à différents types de professions, porte-document, porte-cassettes, et porte-cartes pour cartes de crédit.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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