Déposée le 15 mars 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARVAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-17 du 29 avril 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARVAL domicilié(e) 20 boulevard du Grand Pré des Bordes,58000 NEVERS - 58000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 602 792 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle MARQUIS Joanna MR VALLADE Julien domicilié(e) 5 square de la résistance,58000 NEVERS - 58000 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3348990.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL MARVAL - 20 boulevard du Grand Pré des Bordes,58000 NEVERS - 58000 - France - SIREN 450602792
Mle MARQUIS Joanna MR VALLADE Julien - 5 square de la résistance,58000 NEVERS - 58000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-36
Publication - Publication le 29 avr. 2005 au BOPI 2005-17
Meubles. Cuirs. Canapés, malle de rangement. Tapis, cadres. Lampes, halogène.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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