Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BISCUITERIE DE LA COTE FLEURIE
MARVA, S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
4004117
Date de dépôt :
29/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/05/2023
BISCUITERIE DE LA COTE FLEURIE de MARVA

Présentation de la marque BISCUITERIE DE LA COTE FLEURIE

Déposée le 29 mai 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BISCUITERIE DE LA COTE FLEURIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARVA domicilié(e) 17 avenue de la Mer, B.P. 3 - 14390 - CABOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 169 488 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARVA, Mme CHERRIER Anne-Sophie domicilié(e) 17 avenue de la Mer, B.P. 3 - 14390 - CABOURG - France.

La marque BISCUITERIE DE LA COTE FLEURIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4004117.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BISCUITERIE DE LA COTE FLEURIE est expirée depuis le 29 mai 2023.

MARVA a également déposé les autres marques suivantes : CIDRE BLANC , MONDIAL DU CIDRE , CIDRE ROSE , BISCUITERIE JEANNETTE D'ETRETAT


MARVA, S.A.R.L. - 17 avenue de la Mer, B.P. 3 - 14390 - CABOURG - France - SIREN 442169488


MARVA, Mme CHERRIER Anne-Sophie - 17 avenue de la Mer, B.P. 3 - 14390 - CABOURG - France


Republication pour erratum - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Errata de la publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Enregistrement sans modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.