Déposée le 8 juillet 2003 par MARUEJOULS Patrick
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE),
la marque française « Toaster Factory » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-33 du 14 août 2003.
Le déposant est MARUEJOULS Patrick domicilié(e) 53C rue pierre sémard,38000 Grenoble - 38000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARUEJOULS Patrick domicilié(e) 53 C rue pierre sémard,38000 Grenoble - 38000 - France.
La marque Toaster Factory a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3235336.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Toaster Factory est expirée depuis le 8 juillet 2013.
MARUEJOULS Patrick - 53C rue pierre sémard,38000 Grenoble - 38000 - France
MARUEJOULS Patrick - 53 C rue pierre sémard,38000 Grenoble - 38000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-50
Publication - Publication le 14 août 2003 au BOPI 2003-33
Cuir et imitations du cuir ; parapluies, parasols ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à roulettes, à dos ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers. Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski, de surf des neige, de sport ; sous-vêtements. Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage), appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile, des urf des neiges (y compris fixations), de surf des mers ; raquettes, raquettes à neige ; planches à roulettes ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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