Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SONBAIN
Numéro de dépôt :
1077196
Date de dépôt :
10/10/1977
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Présentation de la marque SONBAIN
Déposée le 10 octobre 1977 par MARUEJOULS Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « SONBAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SONBAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1077196.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque SONBAIN est expirée depuis le 10 octobre 1987.
MARUEJOULS Bernard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-026