Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINT-LOTO
MARUANI Georges

Numéro de dépôt :
1387064
Date de dépôt :
30/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/12/1996

Présentation de la marque SAINT-LOTO

Déposée le 30 décembre 1986 par MARUANI Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAINT-LOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MARUANI Georges, domicilié(e) 91, rue Jouffroy, 75017 PARIS et LOUIS Olivier,11, Square Columbia, 95000 CERGY-PONTOISE. - France.

La marque SAINT-LOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1387064.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT-LOTO est expirée depuis le 30 décembre 1996.

MARUANI Georges a également déposé les autres marques suivantes : SAINT-LOTTO , FISSA


MARUANI Georges - 91, rue Jouffroy, 75017 PARIS et LOUIS Olivier,11, Square Columbia, 95000 CERGY-PONTOISE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-23

Métaux communs et leurs alliages;cables et fils métaliques non électriques;produits métaliques non compris dans d'autres classes.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matieres ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;horlogerie et instruments chronométriques.Papier, carton et produits en ces matieres, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;photographie;papeterie;adhésifs (matieres collantes) pour la papeterie ou le ménage;articles de bureau;matériel d'instruction ou d'enseignement;cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.