Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMENDEMENT
MARTY SIMON

Numéro de dépôt :
3244818
Date de dépôt :
09/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2013
AMENDEMENT de MARTY SIMON

Présentation de la marque AMENDEMENT

Déposée le 9 septembre 2003 par MARTY SIMON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AMENDEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-42 du 17 octobre 2003.

Le déposant est MARTY SIMON domicilié(e) 67 rue vergniand,75013 PARIS - 75013 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARTY SIMON domicilié(e) 67 rue vergniand,75013 PARIS - 75013 - France.

La marque AMENDEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3244818.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMENDEMENT est expirée depuis le 9 septembre 2013.


MARTY SIMON - 67 rue vergniand,75013 PARIS - 75013 - France


MARTY SIMON - 67 rue vergniand,75013 PARIS - 75013 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-07

Publication - Publication le 17 oct. 2003 au BOPI 2003-42

Tissus, tissus à usage textile tissus élastiques. Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir, ou en imitation cuir, ceintures gants, (habillement) bonneterie, chaussettes, chaussures de sport, sous-vêtements. Fils à usage textile, Fils élastiques à usage, textiles laine filée, soie filée.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.