Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOIS SYSTEME
MARTY Robert

Numéro de dépôt :
1216460
Date de dépôt :
11/10/1982
Lieu de dépôt :
VILLENEUVE S/LOT
Date d'expiration :
11/10/1992

Présentation de la marque BOIS SYSTEME

Déposée le 11 octobre 1982 par MARTY Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLENEUVE S/LOT), la marque française « BOIS SYSTEME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MARTY Robert domicilié(e) 8, avenue Jean Jaurés, 47500 FUMEL - France.

La marque BOIS SYSTEME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1216460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOIS SYSTEME est expirée depuis le 11 octobre 1992.


MARTY Robert - 8, avenue Jean Jaurés, 47500 FUMEL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-10

Inscription le 16 septembre 2003 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°377423 - Publication au BOPI 2003-09-16

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