Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BOIS SYSTEME
Numéro de dépôt :
1216460
Date de dépôt :
11/10/1982
Lieu de dépôt :
VILLENEUVE S/LOT
Date d'expiration :
11/10/1992
Présentation de la marque BOIS SYSTEME
Déposée le 11 octobre 1982 par MARTY Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLENEUVE S/LOT), la marque française « BOIS SYSTEME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BOIS SYSTEME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1216460.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOIS SYSTEME est expirée depuis le 11 octobre 1992.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-10
Inscription le 16 septembre 2003 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°377423 - Publication au BOPI 2003-09-16