Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONTERIE
Monsieur MARTY Paul

Numéro de dépôt :
1127316
Date de dépôt :
29/02/1980
Lieu de dépôt :
Tri. Bergerac

Présentation de la marque CONTERIE

Déposée le 29 février 1980 par monsieur MARTY Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Bergerac), la marque française « CONTERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MARTY Paul domicilié(e) Conterie FOUGUEYROLLES 33220 STE FOY LA GRANDE - France.

La marque CONTERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1127316.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CONTERIE est expirée depuis le 1 mars 1990.


Monsieur MARTY Paul - Conterie FOUGUEYROLLES 33220 STE FOY LA GRANDE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-040

Vins Blancs, Secs, Moelleux, rouges et rosés.