Marque expirée - Marque en non vigueur

RAMUNTCHO
MARTY Nicole-Annic

Numéro de dépôt :
99816046
Date de dépôt :
04/10/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/10/2019

Présentation de la marque RAMUNTCHO

Déposée le 4 octobre 1999 par MARTY Nicole-Annic auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RAMUNTCHO »

Le déposant est MARTY Nicole-Annic domicilié(e) Adichkiden Etchéa 264 Allée de la Source - 64500 - ST JEAN DE LUZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme MARTY Nicole domicilié(e) demeurant Adichkiden Etchéa 264 Allée de la Source - 64500 - ST JEAN DE LUZ - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RAMUNTCHO est expirée depuis le 4 octobre 2019.


MARTY Nicole-Annic - Adichkiden Etchéa 264 Allée de la Source - 64500 - ST JEAN DE LUZ - France


Mme MARTY Nicole - demeurant Adichkiden Etchéa 264 Allée de la Source - 64500 - ST JEAN DE LUZ - France


Demande de renouvellement le 5 octobre 2009 n°2419738 - Publication au BOPI 2009-10-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-26

Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46

Inscription le 23 juin 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°526440 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-06-23

Renouvellement sans limitation le 29 avril 2010 n°2439094 - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-04-29

Inscription le 5 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°528597 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2009-10-05

Couvre-lit, linge de maison, linge de table, tissus à usage textile, tenture murale en matière textile. Cuir et imitation cuir, malles et valises, parapluie, parasol, cannes. Papier et carton pour la papeterie destinés à l'emballage, cartes postales, photographies, caractères d'imprimerie, clichés. Matières plastiques pour l'emballage : à savoir sacs, sachets, films, et feuilles. Meubles, glaces, cadres, en bois, en osier. Ustensiles de cuisine ni en métaux précieux ni en plaqué, verreries, porcelaines, faïence, à savoir : verres, récipients, petits ustensiles en récipients pour le ménage et la cuisine et vaisselles non en métaux précieux. Sacs, pochettes, enveloppes pour l'emballage en matière textile, fibreuse brute et pour l'emmagasinage en vrac de marchandises. Vêtements (habillement), chapellerie, chaussures à l'exception des chaussures orthopédiques. Tapis, nattes, revêtements de sol (à l'exception des carrelages, des matériaux de construction, à savoir : dalles métalliques et non métalliques ainsi que des peintures), Toiles cirées, tentures murales non en matière textile.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.