Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GIPSY DANCE
MARTY Jean-François
RUELLAN Maïté

Numéro de dépôt :
96613440
Date de dépôt :
29/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2006

Présentation de la marque GIPSY DANCE

Déposée le 29 février 1996 par MARTY Jean-François et RUELLAN Maïté auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GIPSY DANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-14 du 5 avril 1996.

Les déposants sont MARTY Jean-François, domicilié(e) 8 Rue d'Auteuil, 75016 PARIS - France et RUELLAN Maïté, domicilié(e) 8 Rue d'Auteuil, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARTY Jean-François - France.

La marque GIPSY DANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96613440.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GIPSY DANCE est expirée depuis le 1 mars 2006.

MARTY Jean-François a également déposé les autres marques suivantes : LA SALSA PATATA , "CARTOMANIA"


MARTY Jean-François - 8 Rue d'Auteuil, 75016 PARIS - France

RUELLAN Maïté - 8 Rue d'Auteuil, 75016 PARIS - France


MARTY Jean-François - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-33

Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14

Editions de livres, de revue Production de spectacles Agences pour artistes Enregistrement phonographique