CHATEAU BELAIR-MONTVERT
Présentation de la marque CHATEAU BELAIR-MONTVERT
Déposée le 29 décembre 1997 par monsieur MARTY Guy Madame MARTY Bernadette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU BELAIR-MONTVERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-07 du 13 février 1998.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU BELAIR-MONTVERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97712023.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU BELAIR-MONTVERT est expirée depuis le 29 décembre 2007.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-50
Inscription le 5 juin 2000 - Désistement à la suite d'un recours formé devant la cour d'appel n°301469 - Publication au BOPI 2000-06-05
Inscription le 19 octobre 1999 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°286910 - Publication au BOPI 1999-10-19
Publication - Publication le 13 févr. 1998 au BOPI 1998-07