Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C TATA KILAFÉE
MARTY Françoise

Numéro de dépôt :
3859353
Date de dépôt :
16/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2021
C TATA KILAFÉE de MARTY Françoise

Présentation de la marque C TATA KILAFÉE

Déposée le 16 septembre 2011 par MARTY Françoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C TATA KILAFÉE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Le déposant est MARTY Françoise domicilié(e) 137 bis avenue berthelot - 69007 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARTY Françoise domicilié(e) 137 bis avenue berthelot - 69007 - LYON - France.

La marque C TATA KILAFÉE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3859353.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C TATA KILAFÉE est expirée depuis le 16 septembre 2021.


MARTY Françoise - 137 bis avenue berthelot - 69007 - LYON - France


MARTY Françoise - 137 bis avenue berthelot - 69007 - LYON - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Enregistrement avec modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Sacoches pour contenir des articles de toilettes, sacs à main, sacs de plage, sacs de voyages, sacs à dos, portefeuilles, porte-monnaies ; sacs d'écoliers ;

Couvertures de lit et de table ; linge de lit pour enfant ; linge de maison pour enfant ; linge de bain pour enfant ;

Vêtements, chaussons et chapellerie pour enfants ; autres articles d'habillement pour enfants ; ceintures (habillement), foulards, chaussons, peignoirs de bain, bavoirs, layettes, tabliers, sous-vêtements, pour enfants.