Déposée le 19 juillet 2002 par MARTY DENISE-CELIA et MARTY BERNARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « La Ferme des Ecoliers » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-34 du 23 août 2002.
Les déposants sont MARTY DENISE-CELIA domicilié(e) 43 Rte de Roissy,93290 TREMBLAY en FRANCE - 93290 - France et MARTY BERNARD domicilié(e) 43 Route de ROISSY,93290 TREMBLAY en FRANCE - 93290 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARTY Denise-Celia domicilié(e) 43 Route de Roissy,93290 Tremblay en France - 93290 - France.
La marque La Ferme des Ecoliers a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3175366.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Ferme des Ecoliers est expirée depuis le 19 juillet 2012.
MARTY DENISE-CELIA - 43 Rte de Roissy,93290 TREMBLAY en FRANCE - 93290 - France
MARTY BERNARD - 43 Route de ROISSY,93290 TREMBLAY en FRANCE - 93290 - France
MARTY Denise-Celia - 43 Route de Roissy,93290 Tremblay en France - 93290 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-08
Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Poisson, extraits de viande Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever. Sel, moutarde ; sauces (condiments) , épices ; glace à rafraîchir. Produits forestiers ni préparés ni transformés ; graines (semences) ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux ; malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) . Viande, volaille et gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; lait et produits laitiers ; huiles et graines comestibles ; préparations faites de céréales, pain, miel ; vinaigre ; produits agricoles et horticoles ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; tous les produits précités sont issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ; œufs de poules élevées en libre parcours, œufs de poules élevées en plein air ; animaux vivants élevés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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