Marque enregistrée - Marque en vigueur

lemondelibre
M. MARTY Damien

Numéro de dépôt :
4248984
Date de dépôt :
12/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/02/2026
lemondelibre de MARTY Damien

Présentation de la marque lemondelibre

Déposée le 12 février 2016 par monsieur MARTY Damien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « lemondelibre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-09 du 4 mars 2016.

Le déposant est monsieur MARTY Damien domicilié(e) 5 rue donatello - 92400 - COURBEVOIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MARTY Damien domicilié(e) 5 rue donatello - 92400 - COURBEVOIE - France.

La marque lemondelibre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4248984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque lemondelibre arrivera à expiration en date du 12 février 2026.


M. MARTY Damien - 5 rue donatello - 92400 - COURBEVOIE - France


M. MARTY Damien - 5 rue donatello - 92400 - COURBEVOIE - France


Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Enregistrement avec modification - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Inscription le 6 décembre 2016 - Rejet partiel n°690452 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-06

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.