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Marques déposées par MARTY Claude
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OUEST ARCHITECTES groupe ingénierie Associée
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OUEST ARCHITECTES groupe ingénierie Associée
MARTY Claude

Numéro de dépôt :
99777767
Date de dépôt :
23/02/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/02/2009

Présentation de la marque OUEST ARCHITECTES groupe ingénierie Associée

Déposée le 23 février 1999 par MARTY Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OUEST ARCHITECTES groupe ingénierie Associée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-14 du 2 avril 1999.

Le déposant est MARTY Claude, domicilié(e) 2 Chemin de Bernadon, 33670 SADIRAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARTY Claude - France.

La marque OUEST ARCHITECTES groupe ingénierie Associée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99777767.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OUEST ARCHITECTES groupe ingénierie Associée est expirée depuis le 23 février 2009.

MARTY Claude a également déposé les autres marques suivantes : EL SUBLIMADO , EL SABOR SUBLIMADO


MARTY Claude - 2 Chemin de Bernadon, 33670 SADIRAC - France


MARTY Claude - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-32

Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14

Activités d'architecture Métreurs géomètres Ingénierie, études techniques.