Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EL SABOR SUBLIMADO
MARTY Claude

Numéro de dépôt :
1678096
Date de dépôt :
10/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/07/2001

Présentation de la marque EL SABOR SUBLIMADO

Déposée le 10 juillet 1991 par MARTY Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EL SABOR SUBLIMADO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MARTY Claude, domicilié(e) 26 rue Victor-Hugo, 94220 CHARENTON - France.

La marque EL SABOR SUBLIMADO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1678096.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EL SABOR SUBLIMADO est expirée depuis le 10 juillet 2001.

MARTY Claude a également déposé les autres marques suivantes : EL SUBLIMADO , OUEST ARCHITECTES groupe ingénierie Associée


MARTY Claude - 26 rue Victor-Hugo, 94220 CHARENTON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53

Tabac;articles pour fumeurs; allumettes