Marque expirée - Marque en non vigueur
K'BANA
Numéro de dépôt :
3696951
Date de dépôt :
07/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2019
Présentation de la marque K'BANA
Déposée le 7 décembre 2009 par MARTY ALEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « K'BANA »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque K'BANA est expirée depuis le 7 décembre 2019.
Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02
Enregistrement avec modification - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41
Inscription le 20 septembre 2010 - Rejet partiel n°532288 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-20