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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Martres Tradition
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COLLECTION SPECIAL LES NOUVELLES VALEURS DE LA TRADITION
Marque expirée - Marque en non vigueur

COLLECTION SPECIAL LES NOUVELLES VALEURS DE LA TRADITION
Société Anonyme Martres Tradition

Numéro de dépôt :
96620326
Date de dépôt :
02/04/1996
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
02/04/2016

Présentation de la marque COLLECTION SPECIAL LES NOUVELLES VALEURS DE LA TRADITION

Déposée le 2 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) Martres Tradition auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « COLLECTION SPECIAL LES NOUVELLES VALEURS DE LA TRADITION »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Martres Tradition domicilié(e) 4, impasse du Tertre,44476 CARQUEFOU Cedex (dossier no 2309483) - 44476 - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 335 141 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA Martres Tradition domicilié(e) 4, impasse du Tertre,44476 CARQUEFOU Cedex (dossier no 2309483) - 44476 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COLLECTION SPECIAL LES NOUVELLES VALEURS DE LA TRADITION est expirée depuis le 2 avril 2016.


Société Anonyme Martres Tradition - 4, impasse du Tertre,44476 CARQUEFOU Cedex (dossier no 2309483) - 44476 - France - SIREN 398335141


SA Martres Tradition - 4, impasse du Tertre,44476 CARQUEFOU Cedex (dossier no 2309483) - 44476 - France


Renouvellement sans limitation le 6 mars 2006 n°2309483 - Publication au BOPI 2006-03-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-49

Publication - Publication le 17 mai 1996 au BOPI 1996-20

Inscription le 30 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°645598 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-03-30

Cuir et imitations du cuir.Meubles, glaces (miroirs), cadres Tissus à usage textile, couvertures de lit et de table

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).