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Marques déposées par monsieur MARTORANA FRANCESCO
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l'Arbre de l'Espérance
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

l'Arbre de l'Espérance
MR MARTORANA FRANCESCO

Numéro de dépôt :
99789697
Date de dépôt :
27/04/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/04/2009

Présentation de la marque l'Arbre de l'Espérance

Déposée le 27 avril 1999 par monsieur MARTORANA FRANCESCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « l'Arbre de l'Espérance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-24 du 11 juin 1999.

Le déposant est monsieur MARTORANA FRANCESCO domicilié(e) 34, PLACE DES PRECHEURS, 13100 AIX EN PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR MARTORANA FRANCESCO - France.

La marque l'Arbre de l'Espérance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99789697.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 28 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque l'Arbre de l'Espérance est expirée depuis le 27 avril 2009.

MARTORANA FRANCESCO a également déposé les autres marques suivantes : MARTORANA éditeur depuis 1978 Des livres différents pour mieux comprendre , LES FRAGMENTATIONS POLYCHROMES , CLARTE UNIVERSITAIRE , MARITIMA , DRAGICOM , LE PETAL DE LA MARGUERITE , PETAL D'OR , LES METROPOLITAINES Confiseries de Marseille-Provence , EDITIONS ALLONS ENFANTS , CALIFOOT


MR MARTORANA FRANCESCO - 34, PLACE DES PRECHEURS, 13100 AIX EN PROVENCE - France


MR MARTORANA FRANCESCO - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-48

Publication - Publication le 11 juin 1999 au BOPI 1999-24

Verrerie, porcelaine et faïence, à savoir : - figurines en porcelaine ou en verre - vase non en métaux précieux - vaisselle non en métaux précieux - verres (récipients) - flacons non en métaux précieux - vaporisateurs à parfum. Jeux, décoration pour arbres de Noël. Patisserie et confiserie. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.