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Marques déposées par MARTORANA FRANCESCO
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CLARTE UNIVERSITAIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLARTE UNIVERSITAIRE
MARTORANA FRANCESCO

Numéro de dépôt :
92440314
Date de dépôt :
26/10/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/10/2002

Présentation de la marque CLARTE UNIVERSITAIRE

Déposée le 26 octobre 1992 par MARTORANA FRANCESCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLARTE UNIVERSITAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-45 du 18 décembre 1992.

Le déposant est MARTORANA FRANCESCO, domicilié(e) 5 CHEMIN MORAZZANI, 13080 LUYNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARTORANA FRANCESCO - France.

La marque CLARTE UNIVERSITAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92440314.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLARTE UNIVERSITAIRE est expirée depuis le 26 octobre 2002.

MARTORANA FRANCESCO a également déposé les autres marques suivantes : MARTORANA éditeur depuis 1978 Des livres différents pour mieux comprendre , LES FRAGMENTATIONS POLYCHROMES , MARITIMA , DRAGICOM , LE PETAL DE LA MARGUERITE , PETAL D'OR , LES METROPOLITAINES Confiseries de Marseille-Provence , EDITIONS ALLONS ENFANTS , CALIFOOT , CALIPASSION


MARTORANA FRANCESCO - 5 CHEMIN MORAZZANI, 13080 LUYNES - France


MARTORANA FRANCESCO - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-15

Publication - Publication le 18 déc. 1992 au BOPI 1992-45

Produits de l'imprimerie, édition de livres, matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils Education et divertissement

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.